Glossaire

{ABS - Acrylonitrile-butadiène-styrèn - (formule chimique C8H8• C4H6•C3H3N) est un thermoplastique courant utilisé dans la fabrication de produits légers, rigides et moulés comme des tubes, des composants automobiles, des enjoliveurs, des coffrets, des casques de protection et des jouets.

Annex XIV - Liste des substances soumises à la procédure « d’autorisation » de REACH..

Autorisation (procédure REACH) - Les articles avec des substances très dangereuses (SVHC) comme les CMR 1 et 2, PBT, vPvB, ou les perturbateurs endocriniens dans des concentrations > 0,1% (poids/poids) dans un matériau homogène et sans limite de tonnage.

RFB - Retardateurs de flamme bromés.

CA - Autorités compétentes.

Liste de substances candidates - Une liste de toutes les substances dangereuses dont les propriétés les rendent éligibles pour la procédure d’autorisation REACH. La première version a été publiée en octobre 2008, avec des priorités à définir pour savoir quelles substances passeront en premier la procédure d’autorisation.

Un composé chimique - Une substance composée de deux éléments chimiques ou plus et chimiquement combinés dans des proportions déterminées.

Un élément chimique - Une substance qui ne peut être divisée ou changée en différentes substances par des méthodes chimiques ordinaires.

Concentration - Un concept employé très couramment dans la chimie et les domaines apparentés. C’est la mesure dans laquelle une substance donnée est mélangée à une autre substance. Cette mesure peut s’appliquer à n’importe quel type de mélange chimique, mais elle est utilisée le plus fréquemment en relation avec les solutions, où elle désigne la quantité de soluté dissout dans un solvant.

Deca-BDE - Décabromodiphényle éther

ESR - Existing Substances Regulation 793/93

Parties par notation - Une mesure de la concentration qui est utilisée lorsque de faibles concentrations sont significatives. Elle est souvent utilisée pour indiquer l’abondance relative d’éléments traces dans la croûte terrestre, d’éléments traces dans les analyses médicolégales et autres, ou les niveaux de polluants dans l’environnement.

PBDE - Diphényle éthers polybromé.

PBT - Persistant, bio-accumulatif et toxique.

PCB - Plaques de circuit imprimé.

RA - Evaluation des risques.

RoHS - Directive sur la restriction de l'utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques.

RRS - Stratégie de réduction des risques.

SCHER - Scientific Committee on Health and Environmental Risks – la SCHER est une commission indépendante d’experts scientifiques de l’UE spécialisés dans l’analyse de la toxicité et de l’écotoxicité de substances chimiques, de composés biochimiques et biologiques. Elle est consultée dans le cadre des procédures d’évaluation des risques de l’UE.

SVCH - « Substances of Very High Concern », qui requièrent une autorisation dans le cadre du programme REACH. Il s’agit des substances relevant de l’une des classifications/catégories suivantes :

• Carcinogènes (provoquant le cancer), mutagènes (provoquant des mutations génétiques) ou toxiques pour la reproduction (catégorie CMR 1 et 2) ;
• Persistantes (se dégradent lentement, voire pas du tout), bio-accumulative (s’accumulent dans l'organisme humain et l'environnement) et toxiques (PBT) ;
• Très persistant et très bio-accumulatif (vPvB) ;
• Scientifiquement identifié comme une substance occasionnant des effets graves potentiels sur les êtres humains et l’environnement équivalant aux effets susmentionnés sur une base au cas par cas, par exemple les substances qui interfèrent avec le système hormonal.

vPvB - Très persistant et très bio-accumulatif.

TBBPA- Tétrabromobisphénole-A.

VCCEP - US Voluntary Children’s Chemical Evaluation Program

VECAP - Voluntary Emissions Control Action Programme

WEEE - Directive sur les déchets d’équipements électriques et électroniques.